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Réunion du conseil municipal

6 octobre @ 20 h 00 min - 23 h 00 min

ORDRE DU JOUR

 

1. Affaires scolaires : 

Vote du BP annexe 2017, 
Remboursement des frais de déplacements, 
Forfait communal 2017-2018, 
Convention Profession Sport 41, 
Convention d’objectifs et de financement de la CAF pour l’ALSH, 

2. Personnel communal : 

Création d’un poste d’assistant d’enseignement artistique, 
Modification du nouveau régime indemnitaire RIFSEEP, 
Participation Employeur pour les garanties prévoyance et santé, 

Modification de la commission municipale “personnel communal-organisation des services” 

3. Contrats d’assurances,

4. Choix des entreprises pour les travaux de construction de la passerelle des Rinceaux, 

5. Redevances d’occupation du domaine public routier par France Telecom et ERDF, 

6. Affaires diverses.

 

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Détails

Date :
6 octobre
Heure :
20 h 00 min - 23 h 00 min
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