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Documents-Compte-rendus

FormatDocumentTypeObjetLieu de réunionOrdreAnnée
ico-PdfRéunion du conseil municipal du 7 juilletCompte-renduPasserelle des rinceaux : choix du bureau d'études pour maîtrise d'œuvre
Dissolution du SIVOS : création d'un budget annexe
Mairie de Molineuf2017-072017
ico-PdfRéunion du conseil municipal du 30 juinCompte-renduElection des délégués pour les élections sénatoriales
Travaux de construction d'un local à usage de commerces
Mairie de Molineuf2017-062017
ico-PdfRéunion du conseil municipal du 19 maiCompte-renduAutorisation de lancement du projet d'aménagement du lotissement du Clos du Prieuré à Chambon-sur-Cisse
Vote des subventions aux associations
Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l'investissement (rampe d'accessibilité à la mairie de Chambon/Cisse)
Régularisation d'acquisition et d'échange de parcelles au lieu-dit La Loge à Molineuf
Mairie de Molineuf2017-052017
ico-PdfValencisse Infos n°3Périodique d'nformation communaleValencisse Infos N°3 de mars 20162017-042017
ico-PdfRéunion du conseil municipal du 2 marsCompte-renduchoix du maître d’oeuvre pour la construction du local à usage de commerces à Orchaise,Mairie de Molineuf2017-032017
ico-PdfRéunion du conseil municipal du 10 févrierCompte-renduDemande de subvention pour la zone humide des Rinceaux
retrait de l'aide ALSH pour les inscriptions 2017
Mairie de Molineuf2017-022017
ico-PdfRéunion du conseil municipal du 20 janvierCompte-renduCompte de gestion et compte administratifMairie de Molineuf2017-012017
ico-PdfBulletin 2016-2017 #001Bulletin annuel d'nformation communaleBulletin municipal 2016-20172016-202016
ico-PdfRéunion du conseil municipal du 2 décembreCompte-renduDemande de subvention pour la construction d'un local à usage de commerceMairie de Molineuf2016-192016
ico-PdfTarifs Centre de loisirs - délibération du 21 novembre 2016DélibérationFixation des tarifs 2017 de l'accueil de loisirs
Harmonisation de la taxe d'aménagement communale au 01/01/2017
Tarifs communaux 2017
Mairie de Molineuf2016-182016
ico-PdfRéunion du conseil municipal du 4 novembreCompte-renduDotation de solidarité rurale 2017
Harmonisation de la taxe d'aménagement communale au 01/01/2017
Tarifs communaux 2017
Mairie de Molineuf2016-172016
ico-PdfRéunion du conseil municipal du 30 septembreCompte-renduAgglopolys : modification des statuts, transfert de compétence PLU
Convention SDIS 41
Etude passerelle des Rinceaux
Mairie de Molineuf2016-162016
ico-PdfValencisse Infos n°3Périodique d'nformation communaleValencisse Infos N°3 de septembre 20162016-152016
ico-PdfRéunion du conseil municipal du 2 septembreCompte-renduRapport annuel 2015 SIAEP Orchaise
Création d'une ligne de trésorerie de 150000€
Mairie de Molineuf2016-142016
ico-PdfRéunion du conseil municipal du 24 juinCompte-renduRemplacement des menuiseries de la salle des fêtes de MolineufMairie de Molineuf2016-132016
ico-PdfRéunion du conseil municipal du 13 juinCompte-renduMise en place d'une mutuelle de territoire, Mairie de Molineuf2016-122016
ico-PdfValencisse Infos n°2Périodique d'nformation communaleValencisse Infos N°2 de Juin 20162016-112016
ico-PdfRéunion du conseil municipal du 27 maiCompte-renduChallenge Cyclo du Centre, hébergement de logiciels, compteurs électriques Linky informatiquesMairie de Molineuf2016-102016
ico-PdfRéunion du conseil municipal du 29 avrilCompte-renduChoix des entreprises pour le CISP d'OrchaiseMairie de Molineuf2016-092016
ico-PdfRéunion du conseil municipal du 22 avrilCompte-renduCommune hors grand marché transatlantiqueMairie de Molineuf2016-082016
ico-PdfValencisse Infos n°1Périodique d'nformation communaleValencisse Infos N°1 de Avril 20162016-072016
ico-PdfRéunion du conseil municipal du 1er avrilCompte-renduChangement nom rue, convention Plus FM, vote des subventions aux assos.Mairie de Molineuf2016-062016
ico-PdfRéunion du conseil municipal du 22 marsCompte-renduBudget primitif
Fermeture classe
Mairie de Molineuf2016-052016
ico-PdfRéunion du conseil municipal du 26 février Compte-renduBudget primitif
Fermeture classe
Mairie de Molineuf2016-042016
ico-PdfRéunion du conseil municipal du 5 février Compte-renduTransfert personnel
Comités consultatifs
Comptes-administratifs
Mairie de Molineuf2016-032016
ico-PdfRéunion du conseil municipal du 15 janvier 2015Compte-renduMise en place des communes déléguées, des représentants aux conseils communautaires et des commissions municipales.Salle des fêtes d’Orchaise 2016-022016
ico-PdfRéunion du conseil municipal du 7 janvier 2015Compte-renduElection du maire et des adjointsSalle des fêtes de Molineuf 2016-012016
ico-PdfArrêté préfectoral de création de ValencisseArrêté PréfetArrêté préfectoral de création de la commune nouvelle de Valencisse2015-022015
ico-PdfCharte de la commune nouvelle de ValencisseCharteDocument d’orientation2015-012015

 

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